Révolution du Roi et du Peuple : Grâce royale au profit de 653 personnes

Hibapress

A l’occasion de l’anniversaire de la Révolution du Roi et du Peuple, le Roi Mohammed VI a accordé sa grâce à 653 personnes, dont 464 en détention, 173 en liberté et 16 condamnées dans des affaires d’extrémisme et de terrorisme, annonce le ministère de la Justice dans un communiqué.

* Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en détention sont au nombre de 464 détenus se répartissant comme suit :

– Grâce sur le reliquat de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 05 détenus.

– Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 455 détenus.

– Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 04 détenus.

* Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en liberté sont au nombre de 173 personnes se répartissant comme suit :

– Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 30 personnes.

– Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 10 personnes.

– Grâce sur la peine d’amende au profit de 126 personnes.

– Grâce sur la peine d’emprisonnement et d’amende au profit de 07 personnes.

En cette glorieuse occasion, le Roi a accordé sa grâce à des détenus condamnés dans des affaires d’extrémisme et de terrorisme, qui ont obtenu l’approbation royale après avoir officiellement exprimé leur attachement aux constantes et aux sacralités de la Nation et aux institutions nationales, révisé leurs orientations idéologiques et rejeté l’extrémisme et le terrorisme. Ils sont au nombre de 16 personnes, se répartissant comme suit:

– Grâce sur le reliquat de la peine de réclusion au profit de 08 détenus.

– Grâce sur la peine d’amende et sur le reliquat de la peine de réclusion au profit d’un (01) détenu.

– Remise de la peine de réclusion au profit de 07 détenus.

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Bouton retour en haut de la page
close button